Fiscalité internationale et douanes : maîtrise des complexités

Formation créée le 06/05/2024. Dernière mise à jour le 24/12/2025.
Version du programme : 1

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

21 heures (3 jours)
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Fiscalité internationale et douanes : maîtrise des complexités


Objectif de la formation : Fournir aux participants une compréhension approfondie des aspects fiscaux et douaniers des transactions commerciales internationales.

Objectifs de la formation

  • Comprendre les principes fondamentaux de la fiscalité internationale et les structures fiscales internationales.
  • Maîtriser les obligations fiscales des entreprises dans un contexte international et savoir optimiser la planification fiscale.
  • Connaître les réglementations douanières internationales et être capable de gérer les procédures douanières efficacement.
  • Développer des compétences pour assurer la conformité fiscale et douanière tout en optimisant les processus commerciaux internationaux.

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Professionnels travaillant dans les domaines de la finance internationale, de la comptabilité, de la gestion fiscale, de la conformité réglementaire
  • Professionnels des douanes
  • Professionnels du commerce international
Prérequis
  • Aucun

Contenu de la formation

Introduction à la fiscalité internationale (3h)
  • Concepts fondamentaux de la fiscalité internationale
  • Principes des conventions fiscales internationales
  • Analyse d'un cas de double imposition et de ses solutions
Structures fiscales internationales (4h)
  • Analyse des différentes structures fiscales internationales : résidence, source, etc.
  • Impact des conventions fiscales sur la planification fiscale
  • Étude de cas sur l'optimisation fiscale d'une entreprise multinationale
Obligations fiscales des entreprises internationales (4h)
  • Déclaration fiscale et documentation requise pour les entreprises internationales
  • Gestion des prix de transfert et des obligations déclaratives connexes
  • Préparation d'une déclaration fiscale internationale pour une filiale étrangère
Gestion de la conformité fiscale (3h)
  • Techniques pour assurer la conformité fiscale tout en optimisant les processus
  • Stratégies pour la réduction des risques et la prévention de la fraude fiscale
  • Élaboration d'un plan de conformité fiscale pour une entreprise internationale
Réglementations douanières internationales (4h)
  • Vue d'ensemble des réglementations douanières internationales : classification tarifaire, procédures d'importation/exportation
  • Impact des accords de libre-échange sur les formalités douanières
  • Classification tarifaire des marchandises et détermination des droits de douane
Gestion des risques douaniers (3h)
  • Techniques pour minimiser les risques douaniers et les coûts associés
  • Stratégies pour la gestion des déclarations en douane et des audits douaniers
  • Analyse d'un cas de non-conformité douanière et proposition de solutions

Équipe pédagogique

Professionnel expert technique et pédagogique.

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Feuilles de présence
  • Questions orales ou écrites (QCM)
  • Mises en situation
  • Formulaires d'évaluation de la formation
  • Certificat de réalisation de l'action de formation

Ressources techniques et pédagogiques

  • Espace numérique de travail
  • Documents supports de formation projetés
  • Exposés théoriques
  • Etudes de cas concrets
  • Quiz en salle
  • Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction des apprenants; nombre d'apprenants; taux et causes des abandons; taux de retour des enquêtes; taux d'interruption en cours de prestation.